PRESENTATION

 

 I.1 – Caractéristiques générales des nomenclatures

 

1. Le présent document concerne les nomenclatures :

o        d’activités (inspirée de la CITI rév.3)

o        de produits (inspirée de la CPC)

o         articulées entre elles en reliant les produits caractéristiques et leurs activités d’origine.

La nomenclature d’activités est dénommée NAEMA : Nomenclature d’Activités des Etats Membres d’AFRISTAT.

 

La nomenclature de produits est dénommée NOPEMA : NOmenclature de Produits des Etats Membres d’AFRISTAT.

 

2. La nomenclature d’activités comporte 4 niveaux : elle reprend exactement les 17 sections (1 lettre) ainsi que les 60 divisions (codifiées sur 2 chiffres) de la CITI.

 

Les 149 groupes à trois chiffres sont le plus souvent identiques à ceux de la CITI. Les exceptions portent sur des agrégations de groupes CITI quand cette dernière semblait trop détaillée, relativement à l’économie des Etats membres, ou bien sur des éclatements de groupes CITI pour mieux décomposer les activités africaines importantes, notamment l’agriculture et l’agro-industrie.

 

Cependant, la structure de la CITI a été respectée, même quand elle représentait mal la réalité africaine : ainsi, le traitement des produits agricoles bruts (café, coton, …) est resté classé en agriculture.

 

Au total, le nombre de classes (à quatre chiffres) est de 262, assez proche du nombre de classes de la CITI (292).

 

3. La nomenclature de produits est structurée comme la nomenclature d’activités, c’est-à-dire que les produits (biens ou services) sont regroupés selon l’activité d’origine.

 

Elle reprend donc les quatre niveaux (sections, divisions, groupes et classes) de la nomenclature d’activités. Elle ajoute un niveau supplémentaire de détail codifié à l’aide d’un cinquième chiffre correspondant aux 573 catégories.

 

4. Dans le détail de l’organisation des nomenclatures, on peut mentionner quelques cas particuliers :

 

Classes d’activités sans produits spécifiques :

o       culture et élevage associés (il existe des produits végétaux et animaux caractéristiques respectivement des activités de culture et d’élevage)

o       récupération (la récupération est un procédé alternatif aboutissant à des produits déjà repris par ailleurs).

Produits provenant de plusieurs classes d’activités :

o       poisson

 

Biens d’occasion ou usagés, déchets :

Les biens d’occasion ou usagés relèvent de la même rubrique que les biens neufs, respectant ainsi les conventions du Système Harmonisé. Quant aux déchets, ils sont par convention classés au regard de l’activité les produisant ou ayant produit les biens neufs à l’origine des déchets d’usage.

 

5. Les biens transportables (marchandises) sont repérés dans la nomenclature douanière (SH), sauf les exceptions présentes dans la CPC (lait cru, produits pétroliers raffinés), ou spécifiques au contexte africain (pâte d’arachide, médicaments traditionnels).

 

6. Enfin, rappelons que les services ne sont pris en compte que s’ils sont rendus à des tiers.

 

 

I.2 – Principes d’élaboration

 

1. Le principe fondamental a été de prendre pour référence la CITI rév.3 pour l’élaboration de la nomenclature d’activités pour les Etats membres d’AFRISTAT. Les 1^er et 2^e niveaux de la CITI ont été repris sans modification. Pour les groupes et les classes (3^ème et 4^ème niveaux de la nomenclature), il a paru nécessaire de procéder à certaines adaptations pour tenir compte des spécificités des économies africaines.

 

2. Trois points ont notamment paru devoir être pris en considération :

 

o          le secteur primaire - agriculture, élevage, pêche - tient une part très importante dans l’activité économique, puisqu’il contribue pour près de 50 % à la formation du PIB,

o          les activités industrielles et de services sont peu développées,

o          globalement, la diversité des activités des entreprises, formelles et informelles est moins grande dans les économies africaines que dans d'autres régions du monde, notamment les pays développés.

 

3. Ces constatations ont alors conduit :

o       à augmenter le nombre de rubriques élémentaires dans le secteur primaire,

o       à réduire sensiblement le nombre de rubriques élémentaires pour les activités de fabrication,

o       en définitive à réduire le nombre de rubriques élémentaires.

 

Tableau 1 : nombre de positions dans les nomenclatures CITI et NAEMA

 

 

Tableau 2 : nombre de classes dans les différentes sections des nomenclatures CITI et NAEMA :

 

 

4. La nomenclature de produits a été construite en référence à l’activité d’origine dans la nomenclature d’activités selon une démarche analogue à celle suivie pour la construction de la Classification statistique des Produits associée aux Activités dans la communauté européenne (CPA), relativement à la Nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne (NACE).

 

 

I.3 – Classement des unités selon l’activité

 

1. La nomenclature d’activités permet de classer des unités statistiques. Ces unités peuvent être des entreprises, des établissements, des unités de production homogènes, etc.

 

2. Les unités doivent être classées dans la rubrique qui décrit le mieux leur activité, compte tenu notamment de leur production. Le classement se fait au niveau le plus fin de la nomenclature (classe).

 

3. Certaines unités exercent des activités qui relèvent de positions différentes de la nomenclature. Il importe alors de définir les règles de classement de cette unité dans l’une ou l’autre des rubriques concernées.

 

Le caractère principal d’une activité s’apprécie en principe par rapport à la valeur ajoutée. La difficulté de mesurer cette grandeur peut conduire à retenir d’autres critères de classification tels que la production, le chiffre d’affaires, l’effectif employé, etc. Le chiffre d’affaires relatif aux reventes en l’état (commerce) compte par convention pour un tiers de sa valeur, comparé à un chiffre d’affaires sur production propre.

 

On classe d’abord par rapport au niveau le plus élevé de la nomenclature (sections), puis par rapport à des niveaux de plus en plus fins (divisions, groupes, classes).

 

En cas d’activités en cascade (intégration verticale), la règle générale est de classer l’unité selon l’activité la plus en aval. Les exceptions concernent la transformation de produits primaires au sein des exploitations agricoles.

 

 

I.4 – Utilisation des nomenclatures

 

1. Il est recommandé d’utiliser le niveau le plus détaillé des nomenclatures, mais certaines informations peuvent être structurées à un niveau agrégé. Inversement, certaines applications peuvent nécessiter des rubriques plus détaillées que celles proposées par les nomenclatures d’activités et de produits : statistiques détaillées sur la production halieutique par exemple. Il est dans ce cas possible de construire une nomenclature plus détaillée que la NAEMA et la NOPEMA, à condition que les positions créées constituent des sous-rubriques des positions existantes.

 

2. L’observation de la consommation (prix, budgets, parités de pouvoirs d’achat) relève d’une grille autonome, s’appuyant sur la nomenclature de dépenses de consommation finale des ménages (COICOP). De même, les statistiques douanières ou de Balance des Paiements nécessitent des règles propres.